Des motos sans plaques d’immatriculation, on en voit un peu partout à Lomé et d’autres villes du pays. Des individus mal intentionnés en ont fait leurs outils (motos sans plaque) favoris pour commettre leurs forfaitures. Malgré les rafles organisées par les forces de l’ordre et de sécurité qui ramassent ces motos, leur circulation, dans les villes, est de plus en plus remarquée.
Vu la persistance de ces motos sans immatriculation dans la circulation, l’Office togolais des recettes (OTR) a décidé de prendre les taureaux par les cornes.
Elle organise une opération foraine d’immatriculation de ces motos en situation irrégulière. Cette opération se déroule du 1er au 31 octobre 2019 sur toute l’étendue du territoire national.
Dans une note de service N°048/2019/OTR/CG/CDDI, la régie financière indique qu’il « est accordé un abattement de quarante-cinq pour cent (45%) sur la valeur en douane de toute catégorie de motos » qui se retrouve dans cette situation. « Cette mesure d’abattement n’est applicable qu’aux motos usagers acquises avant le 1er octobre 2019 », précise la note.
Voici donc les types de motos, leur position tarifaire, la valeur en douane et la nouvelle proposition de valeur contenus dans un tableau sur l’image ci-contre.
Source : www.icilome.com